Le prochain Conseil municipal se tiendra le 5 septembre 2024 à 20h30, en Mairie, salle du Conseil municipal.
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L’ordre du jour est aussi disponible en mairie, 5 jours avant la séance, dans le recueil des actes administratifs.
Conseil municipal du 5 septembre 2024
- Liste des délibérations examinées
- 2024-579-32 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 juillet 2024
- 2024-579-33 - Approbation de la modification des status de la Communauté de Communes du Val d'Essonne
- 2024-579-34 - Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien du SMYOS
- 2024-579-35 - Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien du SIARCE
- 2024-579-36 - Demande de subvention dans le cadre du Contrat Terre d'Avenirs
- 2024-579-37 - Modification du tableau des effectifs
Conseil municipal du 4 juillet 2024
- Liste des délibérations examinées
- 2024-579-21 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2023
- 2024-579-22 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 avril 2024
- 2024-579-23 - Subventions aux associations
- 2024-579-24 - Produit des amendes de police 2024 : Approbation du programme de travaux
- 2024-579-25 - Adhésion au groupement de commande du SMOYS pour la fourniture d’énergie et services associés
- 2024-579-26 - Convention pour l’installation et la gestion du parc de bornes publiques de recharges du SMOYS
- 2024-579-27 - Gestion en flux des réservations de logements sociaux – convention avec CDC Habitat
- 2024-579-28 - Révision du PLU : Bilan de la concertation et arrêt du projet
- 2024-579-29 - Instauration d’une obligation de déclaration préalable pour les ravalements de façades et l’implantation des clôtures
- 2024-579-30 - Instauration d’une obligation de demande de permis de démolir
- 2024-579-31 - Convention de réciprocité relative aux frais d’écolage : Commune de Itteville
Conseil municipal du 4 avril 2024
- Liste des délibérations examinées
- 2024-579-01 - Approbation du compte de gestion 2023
- 2024-579-02 - Approbation du compte administratif 2023
- 2024-579-03 - Affectation du résultat
- 2024-579-04 - Vote des taux 2024
- 2024-579-05 - Vote du Budget primitif 2024
- 2024-579-06 - Bilan des cessions et acquisitions
- 2024-579-07 - DETR 2024 : Approbation du programme de travaux
- 2024-579-08 - DSIL 2024 : Approbation du programme de travaux
- 2024-579-09 - Admissions en non-valeur
- 2024-579-10 - Cession au SIARCE de la parcelle A 331 0
- 2024-579-11 - Désignation des représentants de Saint-Vrain au Conseil d’administration de la Résidence du Val d’Essonne
- 2024-579-12 - Modification du tableau des effectifs
- 2024-579-13 - Modalités d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaire
- 2024-579-14 - Temps de travail et rémunération des agents d’animation en charge des nuitées
- 2024-579-15 - Subvention au CCAS
- 2024-579-16 - Création des Espaces sans tabac
- 2024-579-17 - Gestion en flux des réservations de logements sociaux – convention avec Valloire Habitat
- 2024-579-18 - Gestion en flux des réservations de logements sociaux – convention avec Essonne Habitat
- 2024-579-19 - Retrait de la commune de Breuillet du SIARCE
- 2024-579-20 - Avis sur le Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement 2024-2030
Conseil municipal du 21 décembre 2023
- Liste des délibérations examinées
- 2023.579.031 - Approbation du Procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023
- 2023.579.032 - Détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables
- 2023.579.033 - Conseil en énergie partagé du PNRGF : transmission des données de consommations énergétiques
- 2023.579.034 - Principe de la gestion en flux des logements sociaux
- 2023.579.035 - Décision modificative n°1
- 2023.579.036 - Ouverture anticipée des dépenses d’investissement pour l’exercice 2024
- 2023.579.037 - Médecine du travail : Renouvellement de la convention avec l’ASTE
- 2023.579.038 - Convention relative aux tarifs de remboursement de la rémunération des médecins membres du Conseil médical
- 2023.579.039 - Convention avec la CCEJR : frais de restauration scolaire
- 2023.579.040 - Convention relative au Fonds d’innovation Pédagogique (FIP)
- 2023.579.041 - Motion en soutien au Département de l’Essonne
Conseil municipal du 12 octobre 2023
- Liste des délibérations examinées
- 2023.579.022 - Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023
- 2023.579.023 - Convention de partenariat avec la Maison des Part'âges
- 2023.579.024 - Convention de partenariat adans le cadre des animations du collège Robert Doisneau à Itteville - Club de jeu
- 2023.579.025 - Convention relative à la mise à disposition de bennes et au traitement des déchets des services technique - CCVE
- 2023.579.026 - Fusion des EPHAD : approbation
- 2023.579.027 - Demande d'adhésion au SMOYS au titre de la compétence "Mobilité électrique" définie comme compétence "relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
- 2023.579.028 - Admission en non-valeur
- 2023.579.029 - Suvbention CCAS
- 2023.579.030 - RIFSEEP
Conseil municipal du 9 juin 2023
- Liste des délibérations examinées
- 2023.579.013 - Désignation d'un référent déontologue
- 2023.579.014 - Convention de réciprocité relative aux frais d'écolage : Commune de Marolles-en-Hurepoix
- 2023.579.015 - Convention de réciprocité relative aux frais d'écolage : Commune de Janville-sur-Juine
- 2023.579.016 - Convention de réciprocité relative aux frais d'écolage : Commune de Vert-le-Petit
- 2023.579.017 - Approbation du compte de gestion
- 2023.579.018 - Approbation du compte administratif 2022
- 2023.579.019 - Affectation du résultat
- 2023.579.020 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
- 2023.579.021 - Attributions des subventions aux associations
Conseil municipal extraordinaire du 9 juin 2023
- Liste des délibérations examinées
- 2023.579.012 - Election des délégués et suppléants chargés d'élire les sénateurs lors du scrutin du dimanche 24 septembre 2023
Conseil municipal du 13 avril 2023
- Liste des délibérations examinées
- 2023.579.09 - Vote des taux 2023
- 2023.579.10 - Vote du Budget primitif 2023
Conseil municipal du 29 mars 2023
- Liste des délibérations examinées
- 2023.579.01 - Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement du RASED
- 2023.579.02 - Convention de partenariat dans le cadre des animations du collège Robert Doisneau à Itteville - club de jeu
- 2023.579.03 - Don à la commune de Saint-Vrain
- 2023.579.04 - SIARCE - Retrait de la commune d'Ollainville
- 2023.579.05 - Dotation de Souien à l'Investissement Local (DSIL) - Déclinaison 2023 - Demande de financement
- 2023.579.06 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Déclinaison 2023 - Demande de financement
- 2023.579.07 - Création de postes - Création d'un poste de Secrétaire Général
- 2023.579.08 - Création de postes - Création d'un poste de Rédacteur
Conseil municipal du 8 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées
- 2022.579.35 - Désignation du conseiller municipal correspondant incendie et secours
- 2022.579.36 - Convention de coordination à conclure entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat
- 2022.579.37 - Exercice 2022 - décision modificative n°1 : amortissements et opération d'équilibre
- 2022.579.38 - Autorisation d'engagement de crédits et paiements de factures d'investissement par anticipation au vote du B.P. 2023
- 2022.579.39 - Tarifs restauration scolaire
- 2022.579.40 - Adhésion au contrat groupe d'assurances IARD du CIG
- 2022.579.41 - Création de postes
Conseil municipal du 13 octobre 2022
- Liste des délibérations examinées
- 2022.579.28 - Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Cheptainville (SIARC)
- 2022.579.29 - Rapport CLET - Compétence vidéo protection
- 2022.579.30 - Convention avec La Poste
- 2022.579.31 - Mise en place de la M57 abrégée
- 2022.579.32 - Durée des amortissements
- 2022.579.33 - Subvention CCAS
- 2022.579.34 - Présentation du rapport d'activité 2021 du SIARCE
